CLOS LA FLEUR FIGEAC Saint-Emilion
Présentation de la marque CLOS LA FLEUR FIGEAC Saint-Emilion
Déposée le 17 mai 1988 par monsieur Jean Michel Armand MOUEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOS LA FLEUR FIGEAC Saint-Emilion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLOS LA FLEUR FIGEAC Saint-Emilion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1466647.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS LA FLEUR FIGEAC Saint-Emilion est expirée depuis le 17 mai 2008.
Jean Michel Armand MOUEIX a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 13 mai 1998 n°2115514 - Publication au BOPI 1998-05-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-44
Inscription le 5 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448113 - Publication au BOPI 2007-02-05
Inscription le 26 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°255066 - Publication au BOPI 1998-05-26
Inscription le 26 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°255063 - Publication au BOPI 1998-05-26